Ce paramétrage permet de définir quelles sont les rubriques de charges de type « RETRAITE » qui sont à prendre en compte pour déterminer les salariés qui sont rattachés à chaque organisme de retraite complémentaire.
INTERFACE
Ø Organisme : choix
parmi les organismes de charge de type ‘retraite salarié’ ou’ retraite cadre’.
Chaque organisme de retraite devra faire l’objet d’un paramétrage, sauf si les
organismes ARRCO et AGIRC ont le même code organisme DADS-U (Fichiers - Les paramètres de paie - Les organismes de
charge)
Ø Liste des rubriques:
Les rubriques possibles sont les rubriques qui
font l’objet d’un paramétrage BRC pour l’organisme de charge de type ‘retraite’
sélectionné (Fichiers – Les paramètres de paie - Regroupements BRC -
Consultation).
Ø Rubriques regroupées :
N’indiquer dans les regroupements que les rubriques de charges spécifiques à la cotisation retraite (l’AGFF (Association pour la Gestion du Fonds de Financement) est recouvrée par l’organisme de retraite mais cette cotisation n’ouvre pas de droits puisque elle est censée financer le surcoût des prestations de retraite complémentaire versées entre 60 et 65 ans)
Attention : si le code organisme
d’identification DADS-U est le même pour l’organisme ARRCO et AGIRC, ne paramétrer
que la caisse de retraite salariés (ARRCO), et indiquer les numéros de
rattachement des cadres, qui sont obligatoirement différents des ouvriers,
directement et individuellement dans les contrats de travail