Le suivi de contrat est un document récapitulant les heures réellement effectuées et celles payées aux salariés au vu de leur contrat de travail, avec des cumuls permettant de suivre ces heures et pouvant entraîner des avenants aux contrats de travail.
INTERFACE
Ø
Zone "Entité" :
Permet le choix de l’entité juridique. Si une seule, s’affiche par défaut.
Ø
Zone "Etablissement" :
Permet le choix de l’établissement parmi ceux rattachés à l'entité juridique sélectionnée. Si un seul, s’affiche par défaut.
Ø
Zone "Convention collective" :
Obligatoire, permet le choix de la convention collective parmi celles gérées par les logiciels Infologis.
Ø
Combo "Période" :
Permet le choix de la période butoir à laquelle arrêter les cumuls. Les périodes disponibles sont différentes selon que l'on soit dans le logiciel Activité ou dans GesTemps. En effet, dans le logiciel Activité, les données affichées seront uniquement celles validées par la paie et également disponibles par la visualisation du suivi de contrat en consultation du contrat de travail. Dans GesTemps, une prospective du suivi de contrat est disponible sur les périodes à venir et basée sur le planning des salariés : les périodes de prospective correspondent à la période en cours et les 4 mois à venir
Ø
Frame "Sélection/Tri" :
Détermine le tri appliqué à l'édition (individuel, ordre alphabétique des aidants, par secteur ou par commune) avec possibilité de restreindre à un aidant, à un secteur ou à une commune selon le critère choisi.
Ø
Frame "Edition" :
Détermine le type d'édition désiré parmi les trois suivants :
- Liste avec détails : Liste des salariés avec le détail du mois de paie et les cumuls depuis le début de la période de modulation.
- Liste avec cumuls : Liste des salariés avec les cumuls depuis le début de la période de modulation et une observation comparant les heures réelles cumulées avec les heures forfaitaires cumulées.
- Lettre : Pour chaque salarié, édition d’une lettre reprenant le suivi de contrat tel qu’il existe dans le contrat de travail. L’en-tête et le pied de la lettre sont paramétrables.
Remarque : A partir de GesTemps, le cadre "Edition" n'est pas accessible, l'édition sera systématiquement produite sous la forme de "Liste avec détails".
Ø
Case à cocher "Contrats modulés
uniquement" :
Cette option permet de restreindre l'édition aux contrats pour lesquels la modulation du temps de travail est appliquée.
Ø
A partir du logiciel activité :
Edition des informations validées par le calcul de paie pour chaque aidant titulaire d'un contrat de travail sur la période sélectionnée.
Rappel : le suivi de contrat est actualisé par le calcul des bulletins et peut donc être édité juste après celui-ci.
En ce qui concerne l’édition sous forme de « Liste avec cumuls », l’éventuelle observation éditée indique si les heures réelles cumulées sont :
o supérieures à l'horaire légal
o supérieures de 10 % aux heures forfaitaires cumulées
o supérieures de 33 % aux heures forfaitaires cumulées
o inférieures de 33 % aux heures forfaitaires cumulées
Compte tenu de la fluctuation des horaires qui implique des écarts positifs ou négatifs par rapport à la durée du travail mensuelle définie dans le contrat de travail, le résultat permettrait donc de procéder le cas échéant à des avenants (à la baisse ou à la hausse) aux contrats de travail.
Ø
A partir du logiciel GesTemps :
Edition ou visualisation du suivi de contrat systématiquement sous la forme de « Liste avec détails » en tenant compte d’une part des éléments validés par la paie et d’autre part des interventions affectées dans le planning pour les mois de prospective. Les aidants sont triés, à l’intérieur du critère de tri retenu, par cumul d’heures différentielles arrêté au mois de prospective sélectionné (du cumul le plus négatif au cumul le plus positif).
Remarque : le suivi de contrat de prospective n'est pas mis à jour en temps réel, mais par un traitement exécuté la nuit. Ainsi, toute modification du suivi de contrat, de l'emploi du temps ou de l'absentéisme des salariés n'est pas immédiatement répercutée sur la prospective, mais le jour suivant. Le suivi de contrat dans l’option de consultation du planning est quant à lui à jour en temps réel.