Cette option permet de gérer les absences de type arrêt de
travail.
INTERFACE
Ø Zones "Dates début et fin arrêt" :
Obligatoires.
Ø Case à cocher "A Confirmer" :
Indique que l'absence ou la dernière prolongation
saisie n'a pas fait l'objet d'une validation par les services de paie (document
justificatif pas encore reçu, etc.…).
L'arrêt de travail sera inclus dans la liste des absences "A valider"
éditée par l'option "Aidant \ Absentéisme \ Suivi des absences" .
Ø Zone " Date dernier jour travaillé " :
La date début arrêt - 1 jour est proposée par défaut. Il est bien sûr
possible de la modifier. Cette date devra être inférieure à la date début
d'arrêt.
Ø Zone " Date de reprise" :
Non obligatoire, mais si elle est renseignée, cette
date devra obligatoirement être supérieure à la date de fin d'arrêt.
Ø Frame "Historique des prolongations" :
Lors d'une modification des dates d'absence, il est proposé de mettre à
jour l'historique des prolongations de manière à conserver une trace de chacune
de ces modifications.
Ø Zone "Motif Arrêt" :
Zone de texte non modifiable qui reprend le motif préalablement
sélectionné.
Ø Case à cocher "Attestation CPAM éditée" :
Si la case est cochée, indique que l'attestation a
déjà été éditée pour cet arrêt par l'option "Aidants - absentéisme - attestation salaires CPAM". Pour rééditer
l'attestation lors du prochain traitement collectif, il suffit de décocher la
case.
Ø Case à cocher " Demande édition IRCEM éditée" :
Concerne les aidants en mandataire, donc avec des contrats auprès de
particuliers-employeurs. Si la case est cochée, indique que le bordereau de
demande d'indemnisation IRCEM a déjà été édité pour cet arrêt par l'option
"Aidants - absentéisme - bordereau IRCEM". Pour rééditer la demande
lors du prochain traitement collectif, il suffit de décocher la case.
Ø Zone "Salaire de référence" :
Calculé lors de la saisie de l'arrêt si l'état d'avancement de la paie
le permet. En effet, la paie du mois précédant l'arrêt doit être à l'état
"payée" ou "clôturée" pour que ce calcul soit effectué. Si
ce n'est pas le cas, le salaire de référence et l'IJSS restent à 0 jusqu'à la
clôture de la paie qui effectue alors le calcul.
Le calcul est effectué de la manière suivante :
Pour chacun des mois de la période de référence
(paramètre dans le contrat de prévoyance qui donne le nombre de mois à prendre
en compte précédemment au début de l’arrêt), on calcule un salaire moyen dans
la limite des contrats consécutifs chez le même employeur (si l'intervalle
entre deux contrats est supérieur à cinq jours, le deuxième contrat n'est plus
considéré comme faisant suite au premier, et seuls les bulletins de ce deuxième
contrat sont traités) :
-
A
à La valeur retenue est le brut diminué des
éventuels compléments maladies (rubriques "807", "808" +
toute rubrique définie comme rubrique complément maladie ou accident dans le
contrat prévoyance),
-
B
à Le nombre de jours de présence de
l’aidant est déterminé par la prise de l’effectivité sur le mois de chaque
contrat de travail (en fonction des dates de début et fin) et par le déduction
des jours d'absence pour arrêt de travail, congé parental, congé sans solde,
absence en attente ou absence injustifiée,
-
C
à salaire de référence du mois = [(A / B) X
30]. Un mois pour lequel aucun jour de présence n'a été trouvé sera ignoré,
quelles que soient les sommes effectivement perçues par l’aidant.
Puis on fait la moyenne des salaires de références
sur les n mois de présence pour aboutir au salaire de référence définitif.
Ø Zone "IJSS" :
Calculée au même moment que le salaire de référence (lors
de la saisie de l'arrêt ou lors de la clôture de la paie).
L'édition de l'attestation de salaire CPAM est simulée puisque c’est à partir des salaires de référence indiqués sur ce document que la CPAM va déterminer l’IJSS à le calcul est alors effectué :
- pour chacun des trois derniers mois si maladie à l’IJSS correspond alors à 50 % de la moyenne des revenus journaliers de chacun des mois
-
pour le dernier mois si accident à
l’IJSS correspond alors à 60 % du revenu journalier
Ø Zone "Subrogation" :
Par défaut = "NON" – si "OUI", pas d'incidence sur le bulletin de paie.
Ø Bouton "Edition Attestation CPAM" :
Lance l'édition des attestations CPAM relatives à
l'arrêt.
Ø Bouton "Edition demande IRCEM" :
Lance l'édition des demandes d'indemnisation IRCEM relatives à l'arrêt.
Ø Bouton "Supprimer" :
Permet au choix soit :
· De supprimer l'absence. Les éventuels remplacements liés à cet arrêt de travail sont alors supprimés.
· De la remettre en attente, à condition que les dates de début et fin d'arrêt n'aient pas été modifiées (au besoin, il faut d'abord remettre l'absence en attente, et ensuite seulement modifier les dates de cette absence en attente).
Nb : Remettre en attente une absence n'est possible que pour les utilisateurs du logiciel de gestion des emplois du temps (GESTEMPS), et ce uniquement pour les absences avec un motif d’arrêt autre que "mi-temps thérapeutique".
REMARQUES
En cas de maladie, le nombre d'enfants à charge influe sur le calcul de l'IJSS qui passe à 66 % à compter du 31ème jour d'arrêt si l'aidant à 3 enfants ou plus à charge.
Si le nombre d'enfants entre 16 et 25 ans peut faire varier la limite des 3 enfants, et si la durée de l'arrêt de travail est supérieure à 31 jours, un message apparaît pour avertir l'utilisateur et lui demander de vérifier l'effectivité de l'information. Le bon montant de l'IJSS ne sera par contre pris en compte qu'au moment de l'affectation de l'absentéisme en paie.
Les salaires de référence et IJSS ainsi déterminés sont nécessaires au calcul des compléments maladie / accident de l’aidant, mais sont aussi utilisés pour rétablir les salaires sur les attestations de salaire CPAM, et également pour valoriser les congés acquis par l’aidant lors d'une absence dans la limite du nombre de jours d'absence assimilé à du travail effectif défini dans la convention collective.