Permet de codifier les rubriques qui sont composantes du brut du bulletin de salaire ou qui sont situées après le net imposable.
Les rubriques supérieures à 800 sont prédéfinies par INFOLOGIS à fin de traitements automatiques et ne pourront être modifiées que sous son contrôle (mot de passe obligatoire).
INTERFACE
Ø
Champ d'application :
o Main d'œuvre directe :
Rubrique d'heures travaillées. Les bases de ces rubriques seront prises en compte pour la facturation.
o Main d'œuvre directe Dim et
JF :
Rubrique d'heures travaillées le dimanche et jours fériés. Ces rubriques auront une incidence :
a)
Sur une paie si
a) Pour la facturation, sur la base du taux de remboursement de l'organisme de prise en charge "Taux majoré" (Aidés – Gestion de prises en charges – Les organismes – Consultation).
o Inclus dans brut base et
montant :
Main d'œuvre indirecte (heures payées mais non travaillées).
o Inclus dans brut montant :
Rubrique de type "Primes".
o Après net imposable :
Rubrique positionnée sur le bulletin après le calcul des charges (Ex : acomptes).
o Frais professionnels :
Les sommes allouées ou remboursées aux salariés pour les défrayer des charges auxquelles ils ont eu à faire dans l'exercice de leur fonction seront réglées sur le bulletin grâce à des rubriques de ce type.
Les valeurs de ces rubriques seront reprises dans DADS / TDS-Normes dans la zone "Frais professionnels".
Une rubrique de type "Frais professionnels" après le net imposable.
o Avantage en nature :
Les rubriques de ce type apparaîtront sur le bulletin en ajout sur le brut en retrait après le net imposable.
Pour ces rubriques, il faudra définir le type (logement, nourriture, voiture, autres), afin de répondre aux règles de traitement des avantages en nature pour DADS-U
Ø
Rubrique automatique : 2 possibilités
o Case cochée :
La rubrique ne pourra pas être saisie, et sera donc intégrée dans les profils de paie (Fichiers – Paramètres de paie - Les profils de paie).
o Case non cochée :
La rubrique devra être saisie. (Saisie d'activité – Saisie des administratifs) et (Saisie d'activité – Saisie du personnel de production).
Ø
Rubrique « télégérée » : accessible si un système de
télégestion est activé. Les rubriques de saisie concernées sont celles dont le
champ d’application est autre que « Main d’œuvre directe » et « Main
d’œuvre directe dimanche et jours fériés »
o Case cochée :
Lors de l’importation de
o Case non cochée :
Lors de l’importation de
Ø
Frame "Modulation" : à renseigner si champ d’application est « Main d’œuvre
directe », « Main d’œuvre directe dimanche et jour férié » ou
« Inclus dans brut base et montant »
o Incluse :
La rubrique est prise en compte dans les compteurs de modulation.
o Exclue :
La rubrique n’est pas prise en compte dans les compteurs de modulation.
o De régularisation :
La rubrique permet de régulariser un différentiel (positif ou négatif) sur les compteurs de modulation et agit donc en tant que tel sur le solde.
Ø
Frame "Type" : à renseigner si champ d’application est « Main d’œuvre
directe », « Main d’œuvre directe dimanche et jour férié » ou
« Inclus dans brut base et montant »
o Heures normales
o Heures complémentaires :
L’identification de la rubrique en tant qu’heures complémentaires est nécessaire pour la régularisation des compteurs en cours et en fin de modulation, mais également pour la déduction des cotisations salariales dans le cadre des allègement de charges sur les heures supplémentaires et complémentaires.
o Heures supplémentaires :
L’identification de la rubrique en tant qu’heures supplémentaires est nécessaire pour la régularisation des compteurs en cours et en fin de modulation, mais également pour la déduction des cotisations salariales et la réduction des cotisations patronales dans le cadre des allègement de charges sur les heures supplémentaires et complémentaires.
Ø
Frame "Signe rubrique" :
Les sommes apparaîtront en négatif (à déduire), ou en positif (à ajouter), selon le choix.
Ø
Base : Sélectionner dans la liste l'option de base choisie
o Fixe :
Une case apparaît pour en saisir une valeur.
Ex : l'heure
d'organisation du travail pour
o Composante de montants -
Composante de bases :
Paramétrage par le bouton [Détails].
NB : Les rubriques de ce type seront à intégrer dans le profil de paie. Pour un calcul automatique, cocher la case "Rubrique automatique".
o A saisir :
A renseigner lors de la saisie de cette rubrique en saisie activité.
o Pas de base :
Rubrique de type "Prime".
Ø
Taux :
o A saisir :
A renseigner lors de la saisie de cette rubrique en saisie activité.
o Fixe :
Indiquer la valeur en vis à vis.
o Pas de taux :
Rubrique de type "Prime".
o Taux horaire :
Le taux horaire sera celui défini par le contrat de travail. Par défaut, il est de 100 % mais il sera possible de le majorer ou de le minorer.
Ø
Montant :
o A saisir :
N'est possible que si base = pas de base, et taux = pas de taux.
o Fixe :
N'est possible que si base = pas de base, et taux = pas de taux, le montant est à saisir en vis à vis.
o
Résultat base par taux :
Le montant sera le résultat de ce produit.
Ø
Comptes comptables :
L'indication des comptes comptables de débit et crédit permettra l'intégration automatique en comptabilité du journal de paie.
Ces zones sont grisées si le module de gestion financière n'est pas activé.
L'appel des comptes comptables se fait par tout ou partie du numéro ou du libellé.
Attention : les valeurs de rubriques sont reprises dans le journal comptable en valeur absolue. (Ex : l'acompte, qui est à déduire du bulletin, donc négatif, sera repris en comptabilité pour sa valeur non signée).
Ø
Bouton [Supprimer] :
La suppression d'une rubrique par l’utilisateur n'est possible que pour les rubriques inférieures à 800. (celles supérieures ou égales à 800 ne peuvent être supprimées que par INFOLOGIS sous couvert d’un mot de passe).
La rubrique de saisie est toujours disponible mais est à l’état « supprimé », état qui est d’ailleurs indiqué dans le libellé de la dite rubrique – toutes les zones sont alors inaccessibles. La rubrique de saisie « supprimée » n’est alors plus indiquée dans les diverses listes des rubriques de saisie.
Le bouton [Supprimer] devient [Réactiver] pour permettre, après confirmation, de débloquer la rubrique de saisie et la rendre à nouveau disponible pour les divers traitements.
Ø
Bouton [OK] :
Si une rubrique supérieure à 800 est modifiée, le mot de passe INFOLOGIS est requis, sauf si la modification concerne les liens comptables.