COTISATION ANNUELLE

 

            OBJET

           

Permet d'activer pour chaque type d'activité, la gestion des appels de cotisation.

L'appel de cotisation peut s'effectuer :

-        Soit à l'année civile (sur la première facture de chaque année).

-        Soit au mois anniversaire (sur la facture du mois anniversaire d'entrée dans l'association).

 

 

            INTERFACE

 

Seuls les types d'activités ouverts pour l'entité juridique sont accessibles.

 

o      Montant :

C'est l'indication de la valeur de la cotisation qui déclenche l'appel automatique.

 

o      Type d'appel :

·       Année civile : Appel de cotisation effectué sur la première facture générée sur l'année civile pour l'aidé.

·       Mois anniversaire : Appel de cotisation effectuée sur la première facture générée à compter du mois anniversaire d'entrée dans l'association.

 

 

RESULTAT

 

 

La première facture de l'aidé intègre la cotisation. Un historique des cotisations pour chaque aidé est constitué. Cet historique précise pour chaque entité juridique la période et le montant de la cotisation (Activité – Aidés – Dossier aidé – Eléments de facturation – Cotisation annuelle).

 

Si le mode de gestion de l'appel de cotisation est l'année civile, une nouvelle cotisation sera appelée si la période de facturation est sur une nouvelle année civile par rapport au dernier historique de cotisation.

 

Si le mode de gestion de l'appel de cotisation est le mois anniversaire, une nouvelle cotisation sera appelée si la période de facturation est postérieure de 12 mois par rapport au dernier historique de cotisation.

 

Dans le cas où une entité juridique gère plusieurs types d'activités avec, pour chaque un appel de cotisation, une seule cotisation sera demandée par aidé au titre de la même entité juridique. L'appel de cotisation sera alors traité sur la facturation pour le premier type d'activité validé pour la période.

 

L'appel de cotisation ne sera traité que si l'aidé à une activité sur la période de facturation.