ELEMENTS BUDGETAIRES : EXTRACTION DES SALARIES
L’option d’extraction a pour objet d’effectuer une
projection sur l’année budgétaire de chaque personnel actif sur une période
significative de référence en précisant les divers éléments qui ont constitué
les salaires (distinction des différents rubriques de main d’œuvre indirecte et
de la quote-part de la main d’œuvre indirecte vis-à-vis de la main d’œuvre
directe)
Ø
Périodes de sélection
- Par défaut, l’encadrement correspond aux 12 mois qui précèdent la période de paie en cours
- La période ne peut dépasser 12 mois et la période de fin ne peut être supérieure à la dernière période de paie clôturée
Ø
Année budgétaire
- Par défaut sur dernière année budgétaire extraite – si aucune, alors par défaut sur année civile postérieure à la date système
RESULTAT
Création d’une fiche du personnel, qui sera consultable et modulable par l’option Eléments budgétaires \ la fiche du personnel
Une fiche du personnel sera créée pour chaque salarié qui a eu un contrat actif à l’entité juridique et sur la période de sélection, et dont celui-ci se pérennise sur tout ou partie de l’année budgétaire.
Le traitement génère, pour chaque salarié, les éléments significatifs suivants :
o Répartition du travail effectif par activité :
§ Si personnel de production : cumul de la main d’œuvre directe du salarié sur la période de sélection par activité et proratisation des heures de chaque activité par rapport à la main d’œuvre directe totale du salarié.
§ Si personnel administratif : reprise des % de répartition par activité indiqués dans le contrat de travail
o Pourcentage des heures exonérées pour le personnel de production : cumul de la main d’œuvre directe du salarié exonérée des charges patronales de sécurité sociale, cumul de la main d’œuvre directe totale et définition du pourcentage des heures exonérées par rapport au total des heures travaillées.
o Détail de la main d’œuvre directe et de la main d’œuvre indirecte :
§ Cumul sur de la période de sélection de l’ensemble des rubriques non automatiques qui ont composé le brut, ainsi que les rubriques de frais professionnels
§ Détermination du temps effectif sur la période de sélection (durée du contrat de travail sur la période – jours de suspension de contrat pour absentéisme)
§ Détermination du temps théorique de travail sur la période de sélection (durée du contrat de travail sur la période)
§ Etablissement du ‘bulletin de paie’ mensuel du salarié :
ü Pour chaque rubrique recensée pour le salarié, rétablissement de celle-ci sur une périodicité mensuelle :
q Par rapport au temps effectif : [(valeur / temps effectif) x 30] à si la rubrique est avec un champ d’application « Main d’œuvre directe », « Main d’œuvre directe Dimanches et jours fériés » ou « Inclus dans brut base et montant »
q Par rapport au temps théorique : [(valeur / temps théorique) x 30] à si la rubrique est avec un champ d’application « Inclus dans brut montant »
ü Si le salarié est mensualisé, détermination de l’éclatement du nombre d’heures du contrat (dernier avenant connu) en rapportant chaque rubrique à la valeur contractuelle
Exemple : les rubriques recensées pour le salarié et ramenées sur une périodicité mensuelle sont :
heures normales 20
temps trajet 2,5
heures fériées 0,3
------
22,8
La durée du travail du dernier avenant connu est de 40 heures mensuelles.
Le détail donnera :
Heures normales : (20/22.8) x 40 = 35,10
Temps de trajet : (2.5/22.8) x 40 = 4,40
Heures fériées : (0.3/22.8) x 40 = 0,50
-------
40,00
Le traitement permet également
d’obtenir une trame de saisie de
o Cumul des jours de présence effectifs de l’ensemble des salariés de production traités pour la CCN et le regroupement budget
o Cumul des jours théoriques de travail de l’ensemble des salariés de production traités pour la CCN et le regroupement budget
o Application à la base pour rubrique MOD, MOD DIMJF et inclus dans brut base et montant, de la règle :
[Base / total jours de présence] x 30
o Application au montant pour rubrique inclus dans brut montant de la règle :
[Montant / total jours théoriques] x 30
L’utilisation de cette trame est expliquée et détaillée dans l’option ‘éléments budgétaires \ la fiche du personnel’.