DOSSIER AIDANT – GESTION DES CONTRATS DE TRAVAIL – CARACTERISTIQUES – SUIVI CONTRAT

 

OBJET

 

Suivi du contrat individualisé : constat des écarts entre le contrat de travail et l'effectivité constatée sur le bulletin de paie.

 

Un état sous forme de lettre nominative ou récapitulatif s'obtient par Aidants – Etats – Suivi de contrat – Edition.

 

Le tableau est actualisé individuellement par le calcul de paie.

 

 

INTERFACE

 

La consultation est proposé par défaut pour la période de modulation en cours ; la précédente est également accessible. La période de modulation est paramétrée dans l'établissement (Fichiers – Entités juridiques – [Etablissement]).

 

 

Ø    Heures mensuelles contrat :

Valeur du contrat de travail sur la période.

 

Ø    Heures d'absence :

Base de la rubrique de saisie 815 – Heures d'absence.

 

Ø    Heures forfaitaires :

Heures mensuelles du contrat – Heures d'absence. Correspond au nombre d'heures qu'aurait dû faire le salarié en fonction du nombre de jours de présence.

 

Ø    Horaire réel :

Nombre d'heures réellement effectué et validé sur le bulletin de paie (Base du total brut du bulletin de paie).

 

Ø    Différence :

Heures différentielles du mois.

-        Si négatif : le salarié n'a pas fait assez d'heures.

-        Si positif : le salarié a fait plus d'heures que prévu.

 

Pour les contrats modulés, cette valeur se retrouve sur le bulletin de paie à la rubrique 805 – Heures différentielles.

 

Ø    Différence cumulée :

Cumul des heures différentielles sur la période de modulation.

Pour les contrats modulés, cette valeur est reproduite en pied du bulletin de paie.

 

Ø    Régul modulation :

Correspond aux différents régularisations pratiquées sur la période de modulation :

-        Manuellement au cours de la période de modulation (par la saisie de la rubriques 835 – Régul modulation).

-        Automatiquement à la fin de la période de modulation ou à la fin du contrat de travail (si contrat en lissage des rémunérations).

 

Ø    Solde :

Différence cumulée – Régul modulation.