EFFECTIF PAR TYPE DE CONTRAT

 

OBJET

 

Cette option permet de comptabiliser le nombre de salariés et l’équivalent temps plein par type de contrat (CDD / CDI), par profil et par catégorie.

 

INTERFACE

 

Ø     Entité juridique :

Choisir dans la combo l'entité juridique concernée

 

Ø     Frame "Type activité" :

Les types d'activité ouverts au niveau de l'entité juridique choisie sont accessibles - le choix d'un type d'activité est obligatoire

 

Ø     Frame "Traitement du personnel" :

Par défaut, tous les aidants, en fonction des critères demandés, sont sélectionnés.

Le traitement des aidants peut toutefois se limiter au personnel de type production (contrat de travail avec un statut "Production") ou au personnel d'administration (contrat de travail avec un statut "Adm / Ssiad").(Voir Aidants – Dossier aidant – Gestion des contrats de travail)

 

 

Ø     Frame "Sélection / Tri" :

Par défaut, le comptage des aidants s'effectue en totalité.

Le choix d'éclatement par qualification professionnelle, secteur ou commune est proposé avec possibilité de restreindre à un élément du critère de choix (1 qualification professionnelle, 1 secteur, 1 commune).

La qualification professionnelle est définie dans l'onglet "caractéristiques" du contrat de travail.

 

Ø     Date d’arrêté :

La date d’arrêté est la date à partir de laquelle s’effectueront les sélections  – Par défaut, la date d'arrêté est positionnée au dernier jour de l'année civile qui précède la date système.

 

Ø     Frame "Edition sous la forme" :

Les aidants sélectionnés sont traités soit :

-         sous la forme de statistique avec édition sur papier (option par défaut)

-         sous la forme d'un fichier graphique, exploitable dans un environnement EXCEL (extension .csv).

 

Ø     Bouton "OK" :

Si le choix d'obtention du résultat est sous la forme :

-         de statistique, une boîte de dialogue d'impression vous permet de choisir une imprimante graphique ou matricielle parmi la liste de celles référencées sur votre poste

-         de fichier graphique : un message apparaît vous indiquant le nom du fichier généré dans le répertoire STATAIDANT de la base de données.

 

 

 

RESULTAT

 

Ø     Sélection

 

Le traitement s’effectue à partir des contrats de travail actifs à la date d’arrêté, et selon les divers critères choisis.

 

Ces sélections comportent les particularités suivantes selon les cas de figure :

-         En type d’activité mandataire, sélection des contrats rattachés à la convention collective 02 = salariés particuliers employeurs

-         En type d’activité SSIAD et personnel administratif, sélection des contrats administratifs dont la première activité est de type SSIAD

-         En type d’activité prestataire ou intermédiaire, et personnel administratif, sélection des contrats administratifs dont la première activité est de type prestataire ou intermédiaire

 

 

Ø     Calcul

 

Chaque contrat de travail actif à la date d’arrêté est comptabilisé en fonction :

-         De son type (CDD ou CDI),

-         De son profil de paie (profil de paie n° 1 sur l'onglet "éléments de paie" du contrat de travail),

-         Et de sa catégorie rattachée à la grille de classification de l’avenant en cours à la date d’arrêté.

 

Pour la détermination de l’E.T.P. (Equivalent Temps Plein), le nombre d’heures mensuel pris en compte est :

-         La durée mensuelle du contrat de travail, si contrat mensualisé et si les heures brutes sur la période de paie de la date d’arrêté sont supérieures à la durée mensuelle

-         Les heures brutes sur la période de paie de la date d’arrêté dans tous les autres cas.